MAPSQUARE
Présentation de la marque MAPSQUARE
Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EBUSINESS INFORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAPSQUARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAPSQUARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAPSQUARE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAPSQUARE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.
EBUSINESS INFORMATION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685839 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Inscription le 16 mai 2017 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°700087 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Inscription le 7 janvier 2019 - Rejet partiel n°744673 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07